Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE DE SOINS ET PARFUMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAISE DE SOINS ET PARFUMS domicilié(e) 18/22, rue de Marignan, 75008 PARIS - France.
La marque FRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCAISE DE SOINS ET PARFUMS (société anonyme) - 18/22, rue de Marignan, 75008 PARIS - France
Inscription le 1 avril 1996 - Changement de dénomination n°199678 - Publication au BOPI 1996-04-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices, produits désodorants et produits contre la transpiration.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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