ASSOCIATION FRANÇAISE DE SCIENCES ESOTÉRIQUES loi du 16/08/1901
Numéro de dépôt :
3229038
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013
Présentation de la marque Association Françaisedes Sciences Esotériques
Déposée le 4 juin 2003 par l'association loi 1901 FRANÇAISE DE SCIENCES ESOTÉRIQUES loi du 16/08/1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Association Françaisedes Sciences Esotériques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 FRANÇAISE DE SCIENCES ESOTÉRIQUES loi du 16/08/1901 domicilié(e) 93, Rue des Moines,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre REYNAUD Avocat domicilié(e) 35, Rue des Petits Champs,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque Association Françaisedes Sciences Esotériques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Françaisedes Sciences Esotériques est expirée depuis le 4 juin 2013.
ASSOCIATION FRANÇAISE DE SCIENCES ESOTÉRIQUES loi du 16/08/1901 - 93, Rue des Moines,75017 PARIS - 75017 - France
Maître Pierre REYNAUD Avocat - 35, Rue des Petits Champs,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Locations d'appareils de télécommunication. Émissions radiophoniques ou télévisées. Services des téléconférences. Services de messagerie électronique. Éducation ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite des colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Services des jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et périodiques en ligne.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Association Françaisedes Sciences Esotériques"
