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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Française de Recherches Industrielles SAFRI
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STOPLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPLINE
Société Anonyme Française de Recherches Industrielles SAFRI

Numéro de dépôt :
93492627
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque STOPLINE

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Française de Recherches Industrielles SAFRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Française de Recherches Industrielles SAFRI domicilié(e) 199 route de DIEPPE, 76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 328 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS CONSEIL ENTREPRISE - France.

La marque STOPLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPLINE est expirée depuis le 16 novembre 2003.


Société Anonyme Française de Recherches Industrielles SAFRI - 199 route de DIEPPE, 76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE - France - SIREN 317328003


JURIS CONSEIL ENTREPRISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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