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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DE PSYCHIATRIE AFP
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SEMAINE D'INFORMATION SUR LA SANTE MENTALE (SISM)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAINE D'INFORMATION SUR LA SANTE MENTALE (SISM)
ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE AFP Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3304844
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2014
SEMAINE D\'INFORMATION SUR LA SANTE MENTALE (SISM) de FRANCAISE DE PSYCHIATRIE AFP

Présentation de la marque SEMAINE D'INFORMATION SUR LA SANTE MENTALE (SISM)

Déposée le 23 juillet 2004 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE PSYCHIATRIE AFP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMAINE D'INFORMATION SUR LA SANTE MENTALE (SISM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DE PSYCHIATRIE AFP domicilié(e) 147 rue SAINT MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 895 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN VASSEUR ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE domicilié(e) 147 rue SAINT MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque SEMAINE D'INFORMATION SUR LA SANTE MENTALE (SISM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAINE D'INFORMATION SUR LA SANTE MENTALE (SISM) est expirée depuis le 23 juillet 2014.


ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE AFP Association Loi 1901 - 147 rue SAINT MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 402895932


CHRISTIAN VASSEUR ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE - 147 rue SAINT MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 29 novembre 2007 - Changement d'adresse n°464639 - Publication au BOPI 2007-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.