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Marques déposées par l'association loi 1901 Française de Pédiatrie Ambulatoire
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INFANSOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFANSOFT
Association Française de Pédiatrie Ambulatoire Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3014622
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2010
INFANSOFT de Française de Pédiatrie Ambulatoire

Présentation de la marque INFANSOFT

Déposée le 10 mars 2000 par l'association loi 1901 Française de Pédiatrie Ambulatoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INFANSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Française de Pédiatrie Ambulatoire domicilié(e) 396 rue Lamoucière, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc BISSON Avocat - France.

La marque INFANSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFANSOFT est expirée depuis le 10 mars 2010.

Française de Pédiatrie Ambulatoire a également déposé les autres marques suivantes : MPEDIA.FR , AFPALOG


Association Française de Pédiatrie Ambulatoire Association Loi 1901 - 396 rue Lamoucière, 44150 ANCENIS - France


Cabinet Marc BISSON Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Logiciel de pédiatrie.