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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DE PEDIATRIE AMBULATOIRE - AFPA
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le péDiaTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le péDiaTRE
ASSOCIATION FRANCAISE DE PEDIATRIE AMBULATOIRE - AFPA

Numéro de dépôt :
3212358
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2013
le péDiaTRE de FRANCAISE DE PEDIATRIE AMBULATOIRE - AFPA

Présentation de la marque le péDiaTRE

Déposée le 19 février 2003 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE PEDIATRIE AMBULATOIRE - AFPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « le péDiaTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DE PEDIATRIE AMBULATOIRE - AFPA domicilié(e) 110 avenue Gustave Eiffel,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MATOCQ - VARD - BISSON domicilié(e) 8 Quai Général ,69006 LYON - 69006 - France.

La marque le péDiaTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le péDiaTRE est expirée depuis le 19 février 2013.


ASSOCIATION FRANCAISE DE PEDIATRIE AMBULATOIRE - AFPA - 110 avenue Gustave Eiffel,21000 DIJON - 21000 - France


SCP MATOCQ - VARD - BISSON - 8 Quai Général ,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Edition, diffusion (transmission) et publication de magazines médicaux spécialisés.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.