Association Française de Normalisation (AFNOR), Association reconnue d'utilité publique, régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
4342030
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2027
Présentation de la marque RESONANCE
Déposée par voie électronique le 1 mars 2017 par l'association loi 1901 Française de Normalisation (AFNOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RESONANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 Française de Normalisation (AFNOR domicilié(e) 11 Rue Francis de Pressense - 93210 - La Plaine Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 724 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme. Nathalie PACAUD domicilié(e) 3 RUE Auber - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque RESONANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342030.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Française de Normalisation (AFNOR), Association reconnue d'utilité publique, régie par la loi du 1er juillet 1901 - 11 Rue Francis de Pressense - 93210 - La Plaine Saint Denis - France - SIREN 775724818
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme. Nathalie PACAUD - 3 RUE Auber - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; bases de données ; périodiques et journaux sous forme électronique téléchargeables ; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ;
Livres, journaux, périodiques, magazines ; certificats imprimés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ; services de communication en vue de la sensibilisation du public, des entreprises et des administrations aux enjeux du développement durable et de la responsabilité sociétale des agents économiques ;
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; expertises en affaires ; réalisation d'études et d'expertises (en gestion des affaires) ; services d'information, de conseil et de consultation (en gestion des affaires) ; travaux statistiques ; organisation d'exposition à but commercial ou de publicité ; publicité ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; gestion de sites informatiques (sites Web) ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans les domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ;
Services de téléconférences et de visioconférences ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne pour utilisateurs enregistrés ; fourniture d'accès à des bases de données ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans les domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ;
Enseignement, éducation, formation ; formation par correspondance et formation en ligne ; organisation de concours, colloques, congrès, conférences, ateliers et séminaires ; édition de livres, de manuels, de périodiques, de magazines ; édition de publications électroniques ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans les domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ;
Services d'audit ; contrôle de qualité ; services d'évaluation de la qualité ; évaluation de conformité à des standards pré-établis ; travaux d'ingénieurs ; services d'information, de conseil et de consultation pour les entreprises dans le domaine du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ; consultations techniques afin d'améliorer les performances d'une entreprise ; conception, développement, maintenance et installation de logiciels ; conception, développement, maintenance et reconstitution de bases de données ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans les domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RESONANCE"