Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESONANCE
Association Française de Normalisation (AFNOR), Association reconnue d'utilité publique, régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4342030
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2027
RESONANCE de Française de Normalisation (AFNOR

Présentation de la marque RESONANCE

Déposée par voie électronique le 1 mars 2017 par l'association loi 1901 Française de Normalisation (AFNOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESONANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Française de Normalisation (AFNOR domicilié(e) 11 Rue Francis de Pressense - 93210 - La Plaine Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 724 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme. Nathalie PACAUD domicilié(e) 3 RUE Auber - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RESONANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESONANCE arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

Française de Normalisation (AFNOR a également déposé les autres marques suivantes : CERTINOR , AFAQ SERVICE COMMITMENT , NF ENVIRONNEMENT , (Marque figurative) , ASSESSMENT &SERVICES , INSTITUT DE SURETE DE FONCTIONNEMENT (ISDF) MFQ MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE , HOTELCERT , Q en mouvement , VIGI LISTE , AFAQ AFNOR


Association Française de Normalisation (AFNOR), Association reconnue d'utilité publique, régie par la loi du 1er juillet 1901 - 11 Rue Francis de Pressense - 93210 - La Plaine Saint Denis - France - SIREN 775724818


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme. Nathalie PACAUD - 3 RUE Auber - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; bases de données ; périodiques et journaux sous forme électronique téléchargeables ; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ;

Livres, journaux, périodiques, magazines ; certificats imprimés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous les produits précités étant exclusivement destinés aux domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ; services de communication en vue de la sensibilisation du public, des entreprises et des administrations aux enjeux du développement durable et de la responsabilité sociétale des agents économiques ;

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; expertises en affaires ; réalisation d'études et d'expertises (en gestion des affaires) ; services d'information, de conseil et de consultation (en gestion des affaires) ; travaux statistiques ; organisation d'exposition à but commercial ou de publicité ; publicité ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; gestion de sites informatiques (sites Web) ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans les domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ;

Services de téléconférences et de visioconférences ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne pour utilisateurs enregistrés ; fourniture d'accès à des bases de données ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans les domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ;

Enseignement, éducation, formation ; formation par correspondance et formation en ligne ; organisation de concours, colloques, congrès, conférences, ateliers et séminaires ; édition de livres, de manuels, de périodiques, de magazines ; édition de publications électroniques ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans les domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ;

Services d'audit ; contrôle de qualité ; services d'évaluation de la qualité ; évaluation de conformité à des standards pré-établis ; travaux d'ingénieurs ; services d'information, de conseil et de consultation pour les entreprises dans le domaine du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises ; consultations techniques afin d'améliorer les performances d'une entreprise ; conception, développement, maintenance et installation de logiciels ; conception, développement, maintenance et reconstitution de bases de données ; tous les services précités étant exclusivement rendus dans les domaines du développement durable et de la responsabilité sociétale des entreprises.