Marque renouvelée - Marque en vigueur

Parcours Croisés
ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR), Association reconnue d'utilité publique loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3706084
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2030
Parcours Croisés de FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR

Présentation de la marque Parcours Croisés

Déposée le 20 janvier 2010 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Parcours Croisés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR domicilié(e) 11 rue Francis de Pressensé - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 724 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie domicilié(e) 42 Rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Parcours Croisés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3706084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Parcours Croisés arrivera à expiration en date du 20 janvier 2030.

FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR a également déposé les autres marques suivantes : CERTINOR , AFAQ SERVICE COMMITMENT , NF ENVIRONNEMENT , (Marque figurative) , ASSESSMENT &SERVICES , INSTITUT DE SURETE DE FONCTIONNEMENT (ISDF) MFQ MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE , HOTELCERT , Q en mouvement , VIGI LISTE , AFAQ AFNOR


ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR), Association reconnue d'utilité publique loi du 1er juillet 1901 - 11 rue Francis de Pressensé - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France - SIREN 775724818


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie - 42 Rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2019 n°2725897 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-19

Appareils et instruments d'enseignement ; bases de données ; logiciels de formation, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; carte mémoires ou à microprocesseur ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, optiques, numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, disquettes ; tapis de souris.

Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton), à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux et périodiques, imprimés, brochures, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie, de compilation et de gestion de bases de données ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire ; vente au détail de supports de formation.

Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques, téléphoniques, audiovisuelle, par terminaux d'ordinateur, par réseau de fibres optiques ; télédiffusion ; transmission, diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communication (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages ; diffusion de programme de formation ; diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fournitures de temps d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne pour utilisateurs enregistrés ; services de téléchargement de documents en lignes notamment dans le domaine de la qualité ; services mise en relation de personnes par le biais d'un site Internet dédié sur des réseaux de communication mondiale.

Education ; formation ; activité sportives et culturelles ; information en matière d'éducation et de formation ; formation à distance ; édition et publication de livres, revues, journaux, magazines, périodiques ; publication électronique de périodiques en ligne ; micro-édition, prêts de livres ; formation en ligne ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de colloques, de conférences, de congrès dans le domaine de la formation ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif.