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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR
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ALUTOOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALUTOOL
ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR), Association reconnue d'utilité publique loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3578708
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2028
ALUTOOL de FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR

Présentation de la marque ALUTOOL

Déposée le 29 mai 2008 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALUTOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR domicilié(e) 11 rue Francis de Pressensé - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 724 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque ALUTOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALUTOOL arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR a également déposé les autres marques suivantes : CERTINOR , AFAQ SERVICE COMMITMENT , NF ENVIRONNEMENT , (Marque figurative) , ASSESSMENT &SERVICES , INSTITUT DE SURETE DE FONCTIONNEMENT (ISDF) MFQ MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE , HOTELCERT , Q en mouvement , VIGI LISTE , AFAQ AFNOR


ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION (AFNOR), Association reconnue d'utilité publique loi du 1er juillet 1901 - 11 rue Francis de Pressensé - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France - SIREN 775724818


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2018 n°2680326 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-05-02

Support d'enregistrement numérique, optique, magnétique, préenregistrés ; logiciel, programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables).

Publicité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques rendues par des ingénieurs ; conseils techniques dans le domaine des alliages aluminiums ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; recherche scientifique en matière d'alliages de métaux ; conseils techniques dans le domaine des choix d'alliages de métaux dans le cadre d'un projet ; programmation pour ordinateur.