Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AFNOR
Association FranÇaise de Normalisation AFNOR

Numéro de dépôt :
1538033
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1999

Présentation de la marque AFNOR

Déposée le 26 janvier 1989 par l'association loi 1901 FranÇaise de Normalisation AFNOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFNOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FranÇaise de Normalisation AFNOR domicilié(e) Tour Europe, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque AFNOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFNOR est expirée depuis le 26 janvier 1999.

FranÇaise de Normalisation AFNOR a également déposé les autres marques suivantes : CERTINOR , AFAQ SERVICE COMMITMENT , NF ENVIRONNEMENT , (Marque figurative) , ASSESSMENT &SERVICES , INSTITUT DE SURETE DE FONCTIONNEMENT (ISDF) MFQ MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE , HOTELCERT , Q en mouvement , VIGI LISTE , AFAQ AFNOR


Association FranÇaise de Normalisation AFNOR - Tour Europe, 92400 COURBEVOIE - France


le Cabinet HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Produits de l'imprimerie, notamment prospectus, listes et répertoires imprimés, livres, brochures, journaux, revues et périodiques.Etablissement de statistiques, conseils et consultations en matière d'organisation et de conduite des affaires.Production, location et prêt de films cinématographiques et bandes vidéo, production de tels films et bandes, location et prêt d'appareils pour leur projection ou autres visualisations, publication et édition de listes et répertoires imprimés, livres, borchures, journaux, revues et périodiques. Travaux d'ingénieurs, en particulier services de consultation techniques et expertises, essais et vérification de matériaux, de machines et autres ensembles de construction mécanique ou non, services rendus par des laboratoires de chimie, de bactériologie ou de médecine, vérifications comptables

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.