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Marques déposées par l'association loi 1901 Française de Formule 18
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F18 FORMULE 18 CATAMARAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

F18 FORMULE 18 CATAMARAN
Association Française de Formule 18 Association loi 1901
James Baeckler Président AFF18

Numéro de dépôt :
3523689
Date de dépôt :
11/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/09/2017
F18 FORMULE 18 CATAMARAN de Française de Formule 18

Présentation de la marque F18 FORMULE 18 CATAMARAN

Déposée le 11 septembre 2007 par l'association loi 1901 Française de Formule 18 et James Baeckler Président AFF18 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « F18 FORMULE 18 CATAMARAN »

Les déposants sont l'association loi 1901 Française de Formule 18 - France et James Baeckler Président AFF18 domicilié(e) 600 BD des Ecoles,83140 SIX-FOURS - 83140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française de Formule 18 James Baeckler Président AFF18 domicilié(e) 600 BD des Ecoles,83140 SIX-FOURS - 83140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F18 FORMULE 18 CATAMARAN est expirée depuis le 11 septembre 2017.


Association Française de Formule 18 Association loi 1901 - France

James Baeckler Président AFF18 - 600 BD des Ecoles,83140 SIX-FOURS - 83140 - France


Association Française de Formule 18 James Baeckler Président AFF18 - 600 BD des Ecoles,83140 SIX-FOURS - 83140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;