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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE
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CIRQUE ADAPTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRQUE ADAPTE
ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3954526
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
CIRQUE ADAPTE de FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE

Présentation de la marque CIRQUE ADAPTE

Déposée le 18 octobre 2012 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CIRQUE ADAPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE domicilié(e) Quartier de la Plaine - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 218 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE, Mme. Annie GYSBERS domicilié(e) Quartier de la Plaine - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France.

La marque CIRQUE ADAPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRQUE ADAPTE est expirée depuis le 18 octobre 2022.

FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE a également déposé les autres marques suivantes : A CHACUN SON CIRQUE , ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE , CIRQUE ADAPTÉ , ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE , A CHACUN SON CIRQUE


ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE, ASSOCIATION - Quartier de la Plaine - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France - SIREN 392218210


ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE, Mme. Annie GYSBERS - Quartier de la Plaine - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Service d'éducation par l'enseignement pédagogique de techniques de cirque ;

Service de soins thérapeutiques par l'utilisation de techniques de cirque.