Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FRANÇAISE DE CIRQUE ADAPTÉ
/
CIRQUE ADAPTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRQUE ADAPTÉ
Association FRANÇAISE DE CIRQUE ADAPTÉ

Numéro de dépôt :
3084377
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2011

Présentation de la marque CIRQUE ADAPTÉ

Déposée le 21 février 2001 par l'association loi 1901 FRANÇAISE DE CIRQUE ADAPTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIRQUE ADAPTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANÇAISE DE CIRQUE ADAPTÉ domicilié(e) Forme Juridique : Association loi 1901, 2 Rue du Château, 40800 Aire sur l'Adour - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 218 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française de Cirque Adapté - France.

La marque CIRQUE ADAPTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRQUE ADAPTÉ est expirée depuis le 21 février 2011.

FRANÇAISE DE CIRQUE ADAPTÉ a également déposé les autres marques suivantes : CIRQUE ADAPTE , A CHACUN SON CIRQUE , ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE , ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE , A CHACUN SON CIRQUE


Association FRANÇAISE DE CIRQUE ADAPTÉ - Forme Juridique : Association loi 1901, 2 Rue du Château, 40800 Aire sur l'Adour - France - SIREN 392218210


Association Française de Cirque Adapté - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Service d'éducation par l'enseignement pédagogique de techniques de cirque Service de soins thérapeutiques par l'utilisation de techniques de cirque.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.