ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE

ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE, ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE

Déposée le 18 octobre 2012 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE domicilié(e) Quartier de la Plaine - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 218 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE, Mme. Annie GYSBERS domicilié(e) Quartier de la Plaine - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France.

La marque ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE est expirée depuis le 18 octobre 2022.

FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE a également déposé les autres marques suivantes : CIRQUE ADAPTE , A CHACUN SON CIRQUE , ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE , CIRQUE ADAPTÉ , A CHACUN SON CIRQUE