ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE

Association Française de Cirque Adapté, Association 1901

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE

Déposée le 27 février 2001 par l'association loi 1901 Française de Cirque Adapté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Française de Cirque Adapté domicilié(e) 2 Rue du Château, 40800 Aire sur l'Adour - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 218 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française de Cirque Adapté - France.

La marque ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE est expirée depuis le 27 février 2011.

Française de Cirque Adapté a également déposé les autres marques suivantes : CIRQUE ADAPTE , A CHACUN SON CIRQUE , CIRQUE ADAPTÉ , ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE , A CHACUN SON CIRQUE