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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE
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A CHACUN SON CIRQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CHACUN SON CIRQUE
ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3954540
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
A CHACUN SON CIRQUE de FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE

Présentation de la marque A CHACUN SON CIRQUE

Déposée le 18 octobre 2012 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A CHACUN SON CIRQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE domicilié(e) QUARTIER DE LA PLAINE - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 218 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE, Mme. Annie GYSBERS domicilié(e) Quartier de la Plaine - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France.

La marque A CHACUN SON CIRQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CHACUN SON CIRQUE est expirée depuis le 18 octobre 2022.

FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE a également déposé les autres marques suivantes : CIRQUE ADAPTE , ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE , CIRQUE ADAPTÉ , ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE , A CHACUN SON CIRQUE


ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE, ASSOCIATION LOI 1901 - QUARTIER DE LA PLAINE - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France - SIREN 392218210


ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE, Mme. Annie GYSBERS - Quartier de la Plaine - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

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