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Marques déposées par l'association loi 1901 Française de Cirque Adapté
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A CHACUN SON CIRQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CHACUN SON CIRQUE
Association Française de Cirque Adapté

Numéro de dépôt :
3085355
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
27/02/2011
A CHACUN SON CIRQUE de Française de Cirque Adapté

Présentation de la marque A CHACUN SON CIRQUE

Déposée le 27 février 2001 par l'association loi 1901 Française de Cirque Adapté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « A CHACUN SON CIRQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Française de Cirque Adapté domicilié(e) 2 Rue du Château Association 1901,40800 Aire sur l'Adour - 40800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française de Cirque Adapté domicilié(e) 2 Rue du Château,40800 Aire sur l'Adour - 40800 - France.

La marque A CHACUN SON CIRQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CHACUN SON CIRQUE est expirée depuis le 27 février 2011.

Française de Cirque Adapté a également déposé les autres marques suivantes : CIRQUE ADAPTE , A CHACUN SON CIRQUE , ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE , CIRQUE ADAPTÉ , ASSOCIATION FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE


Association Française de Cirque Adapté - 2 Rue du Château Association 1901,40800 Aire sur l'Adour - 40800 - France


Association Française de Cirque Adapté - 2 Rue du Château,40800 Aire sur l'Adour - 40800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Republication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

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