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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE DE CARBOXYTHERAPIE
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AFC Association Française de Carboxythérapie
Marque expirée - Marque en non vigueur

AFC Association Française de Carboxythérapie
ASSOCIATION FRANCAISE DE CARBOXYTHERAPIE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3699419
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019
AFC Association Française de Carboxythérapie de FRANCAISE DE CARBOXYTHERAPIE

Présentation de la marque AFC Association Française de Carboxythérapie

Déposée le 16 décembre 2009 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE CARBOXYTHERAPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFC Association Française de Carboxythérapie »

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE DE CARBOXYTHERAPIE domicilié(e) 300, AVENUE SAINT ANDRE DE CODOLS - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal ROZE, Avocat domicilié(e) 3 BIS, RUE ECOLE DE DROIT - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFC Association Française de Carboxythérapie est expirée depuis le 16 décembre 2019.


ASSOCIATION FRANCAISE DE CARBOXYTHERAPIE, Association Loi 1901 - 300, AVENUE SAINT ANDRE DE CODOLS - 30900 - NIMES - France


Pascal ROZE, Avocat - 3 BIS, RUE ECOLE DE DROIT - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ;

Services scientifiques et technologiques, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.