YSEULT
Présentation de la marque YSEULT
Déposée le 17 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE DE BRASSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YSEULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque YSEULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSEULT est expirée depuis le 17 juillet 2000.
FRANCAISE DE BRASSERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15
Inscription le 7 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58940 - Publication au BOPI 1992-01-07