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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE DE BRASSERIE
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TUXLEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUXLEY
FRANCAISE DE BRASSERIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1702092
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2001

Présentation de la marque TUXLEY

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE DE BRASSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUXLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAISE DE BRASSERIE domicilié(e) 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque TUXLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUXLEY est expirée depuis le 29 octobre 2001.

FRANCAISE DE BRASSERIE a également déposé les autres marques suivantes : RADIO ZINC , MUTZIG OLD LAGER M , OLD LAGER LA GRANDE TRADITION ALSACIENNE , MÜTZIG-ORANGE , ALBA ALSACIENNE DE BRASSERIE , YSEULT , MUTZIG , COLMAR SPECIALE , DONNE SA COULEUR A LA BIERRE , JEUNESSE


FRANCAISE DE BRASSERIE (Société Anonyme) - 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.