Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCAISE DE BRASSERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1443444
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1998
Marque figurative de FRANCAISE DE BRASSERIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE DE BRASSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAISE DE BRASSERIE domicilié(e) 33, avenue de Wagram, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443444.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 janvier 1998.

FRANCAISE DE BRASSERIE a également déposé les autres marques suivantes : RADIO ZINC , MUTZIG OLD LAGER M , OLD LAGER LA GRANDE TRADITION ALSACIENNE , MÜTZIG-ORANGE , ALBA ALSACIENNE DE BRASSERIE , YSEULT , MUTZIG , COLMAR SPECIALE , DONNE SA COULEUR A LA BIERRE , JEUNESSE


FRANCAISE DE BRASSERIE (société anonyme) - 33, avenue de Wagram, 75017 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51703 - Publication au BOPI 1991-02-19

Des bières, ale et porter, ainsi que tous dérivés de la fabrication de la bière;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Des vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.