GOLD ALE
Présentation de la marque GOLD ALE
Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE DE BRASSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOLD ALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GOLD ALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLD ALE est expirée depuis le 21 juin 2001.
FRANCAISE DE BRASSERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15