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Marques déposées par la société FRANCAISE DE BRASSERIE
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DONNE SA COULEUR A LA BIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNE SA COULEUR A LA BIERRE
FRANCAISE DE BRASSERIE

Numéro de dépôt :
92429736
Date de dépôt :
05/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2002

Présentation de la marque DONNE SA COULEUR A LA BIERRE

Déposée le 5 août 1992 par la société FRANCAISE DE BRASSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONNE SA COULEUR A LA BIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société FRANCAISE DE BRASSERIE domicilié(e) 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 010 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque DONNE SA COULEUR A LA BIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNE SA COULEUR A LA BIERRE est expirée depuis le 5 août 2002.

FRANCAISE DE BRASSERIE a également déposé les autres marques suivantes : RADIO ZINC , MUTZIG OLD LAGER M , OLD LAGER LA GRANDE TRADITION ALSACIENNE , MÜTZIG-ORANGE , ALBA ALSACIENNE DE BRASSERIE , YSEULT , MUTZIG , COLMAR SPECIALE , JEUNESSE , OLD LAGER SPECIAL


FRANCAISE DE BRASSERIE - 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 592010631


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

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