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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES
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EQUISTABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EQUISTABLE
FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1354814
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2026
EQUISTABLE de FRANCAISE D\'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES

Présentation de la marque EQUISTABLE

Déposée le 14 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUISTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES domicilié(e) 10 rue du Général de Castelnau - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 827 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque EQUISTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 19 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EQUISTABLE arrivera à expiration en date du 14 mai 2026.

FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES a également déposé les autres marques suivantes : @PADD , PADD , @PADD , PADD


FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF (FORMES), Société par actions simplifiée - 10 rue du Général de Castelnau - 75015 - PARIS - France - SIREN 318827003


IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312511 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393392 - Publication au BOPI 2004-05-26

Renouvellement sans limitation n°2068583 - Publication au BOPI 1996-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617375 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-03

Remorques, notamment vans, bétaillères et analogues, cuir et imitations du cuir, malles et valises, fouets, harnais et sellerie, matériaux de construction, constructions légères démontables ou non, permanentes ou semi-permanentes, telles notamment que les manèges, écuries, boxes et annexes, meubles, cadres et accessoires en bois, liège, roseau, jonc, osier ou matières synthétiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.