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Marques déposées par l'association loi 1901 française d'histoire économique AFHE
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AFHE ASSOCIATION FRANCAISE D HISTOIRE ECONOMIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFHE ASSOCIATION FRANCAISE D HISTOIRE ECONOMIQUE
Association française d'histoire économique AFHE, Association loi 1901, Patrice Baubeau

Numéro de dépôt :
4166656
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2025
AFHE ASSOCIATION FRANCAISE D HISTOIRE ECONOMIQUE de française d\'histoire économique AFHE

Présentation de la marque AFHE ASSOCIATION FRANCAISE D HISTOIRE ECONOMIQUE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par l'association loi 1901 française d'histoire économique AFHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFHE ASSOCIATION FRANCAISE D HISTOIRE ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 française d'histoire économique AFHE domicilié(e) EHESS, 190/98 Avenue de France - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 597 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFHE, M. Patrice Baubeau domicilié(e) EHESS, 190 Avenue de France - 75013 - Paris - France.

La marque AFHE ASSOCIATION FRANCAISE D HISTOIRE ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFHE ASSOCIATION FRANCAISE D HISTOIRE ECONOMIQUE arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.


Association française d'histoire économique AFHE, Association loi 1901, Patrice Baubeau - EHESS, 190/98 Avenue de France - 75013 - Paris - France - SIREN 389597394


AFHE, M. Patrice Baubeau - EHESS, 190 Avenue de France - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.