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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Française d'Etudes et de Gestion SAFEGE
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AQUEDUC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUEDUC
Société Anonyme, Française d'Etudes et de Gestion SAFEGE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92428693
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2012

Présentation de la marque AQUEDUC

Déposée le 29 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Française d'Etudes et de Gestion SAFEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUEDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Française d'Etudes et de Gestion SAFEGE domicilié(e) 15-27, rue du Port,92007 NANTERRE Cedex (dossier no 2225275) - 92007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 021 829 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2225275) - 78005 - France.

La marque AQUEDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUEDUC est expirée depuis le 29 juillet 2012.


Société Anonyme, Française d'Etudes et de Gestion SAFEGE, Société Anonyme - 15-27, rue du Port,92007 NANTERRE Cedex (dossier no 2225275) - 92007 - France - SIREN 542021829


CABINET MOUTARD - 35, rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2225275) - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363355 - Publication au BOPI 2003-01-15

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225275 - Publication au BOPI 2002-07-26

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Logiciels pour la conception, la gestion, le contrôle et/ou la surveillance de circuits hydrauliques.Logiciels pour la conception, la gestion, le contrôle et/ou la surveillance de stations de traitement des eaux.Logiciels pour la conception, la gestion, le contrôle et/ou la surveillance de circuits de distribution d'eau.Logiciels de modélisation de réseaux hydrauliques.Logiciels permettant d'effectuer des simulations sur des circuits hydrauliques.Services d'ingénieurs relatifs à la conception, la gestion, le contrôle et/ou la surveillance de circuits hydrauliques, de circuits de distribution d'eau, et/ou de stations de traitement des eaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.