Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMIN PREFERENTIEL
ASSOCIATION FRANCAISE D'ASSISTANCE INFORMATIQUE DANS LE SPORT "AFAIS"-Loi 1901)

Numéro de dépôt :
98721223
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2008

Présentation de la marque CHEMIN PREFERENTIEL

Déposée le 27 février 1998 par l'association loi 1901 FRANCAISE D'ASSISTANCE INFORMATIQUE DANS LE SPORT "AFAIS"-Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMIN PREFERENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE D'ASSISTANCE INFORMATIQUE DANS LE SPORT "AFAIS"-Loi 1901 domicilié(e) Allée des Vignes de PORTABOT, 38330 ST ISMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUDRONNEAU YANN - France.

La marque CHEMIN PREFERENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN PREFERENTIEL est expirée depuis le 27 février 2008.

FRANCAISE D'ASSISTANCE INFORMATIQUE DANS LE SPORT "AFAIS"-Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : SCANBALL , SCANFOOT


ASSOCIATION FRANCAISE D'ASSISTANCE INFORMATIQUE DANS LE SPORT "AFAIS"-Loi 1901) - Allée des Vignes de PORTABOT, 38330 ST ISMIER - France


GAUDRONNEAU YANN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374659 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 7 mars 2001 - Rejet partiel n°317613 - Publication au BOPI 2001-03-07

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Outil (logiciel) d'aide à la prise de décision dans les rencontres sportives. Documentation pour les rencontres sportives. Publication de livres concernant le comportement des équipes en termes d'échange de ballons. Montage de programmes radiophoniques et de télévision sur les échanges de ballons. Organisation de cours et d'exposés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.