Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNSHINE
FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB

Numéro de dépôt :
1422790
Date de dépôt :
13/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2007

Présentation de la marque SUNSHINE

Déposée le 13 août 1987 par FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNSHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB, domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2095985) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2095985) - France.

La marque SUNSHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSHINE est expirée depuis le 13 août 2007.

FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB a également déposé les autres marques suivantes : WISHBONE , DELI FRUIT , SAINT BRICET , ROYCO , PARMI , ROYCO MINUTE SOUP , COMPAGNIE COLONIALE , UNIC , DEDAM , LIPTON


FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2095985) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2095985) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 1997 n°2095985 - Publication au BOPI 1997-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 30 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340104 - Publication au BOPI 2002-01-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.