Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYCUP
FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB Société anonyme

Numéro de dépôt :
1534915
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2009

Présentation de la marque ROYCUP

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYCUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2146845) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2146845) - France.

La marque ROYCUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYCUP est expirée depuis le 6 juin 2009.

FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB a également déposé les autres marques suivantes : WISHBONE , DELI FRUIT , SAINT BRICET , ROYCO , PARMI , ROYCO MINUTE SOUP , COMPAGNIE COLONIALE , UNIC , DEDAM , LIPTON


FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2146845) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2146845) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146845 - Publication au BOPI 1999-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333940 - Publication au BOPI 2001-10-29

Potages et plats préparés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.