Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYCO, pas besoin de dire à table
FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98726089
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2008

Présentation de la marque ROYCO, pas besoin de dire à table

Déposée le 30 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYCO, pas besoin de dire à table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France.

La marque ROYCO, pas besoin de dire à table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYCO, pas besoin de dire à table est expirée depuis le 30 mars 2008.

FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB a également déposé les autres marques suivantes : WISHBONE , DELI FRUIT , SAINT BRICET , ROYCO , PARMI , ROYCO MINUTE SOUP , COMPAGNIE COLONIALE , UNIC , DEDAM , LIPTON


FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB (Société anonyme) - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333940 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.