Déposée le 10 mars 1987 par FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB, domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2086160) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2086160) - France.
La marque ROYCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2086160) - France
Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2086160) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Renouvellement sans limitation le 10 mars 1997 n°2086160 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333940 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 23 octobre 1997 - Résiliation de licence n°244681 - Publication au BOPI 1997-10-23
Inscription le 2 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55281 - Publication au BOPI 1991-08-02
Inscription - Concession de licence n°25754 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;plats et repas préparés et leurs composants.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, condiments, arômes, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bière;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROYCO"