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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB
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COMPAGNIE COLONIALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE COLONIALE
FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB Société anonyme

Numéro de dépôt :
1393782
Date de dépôt :
12/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007
COMPAGNIE COLONIALE de FRANCAISE D\'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB

Présentation de la marque COMPAGNIE COLONIALE

Déposée le 12 février 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE COLONIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2095939) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2095939) - France.

La marque COMPAGNIE COLONIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25 28 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAGNIE COLONIALE est expirée depuis le 12 février 2007.

FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB a également déposé les autres marques suivantes : WISHBONE , DELI FRUIT , SAINT BRICET , ROYCO , PARMI , ROYCO MINUTE SOUP , COMPAGNIE COLONIALE , UNIC , DEDAM , LIPTON


FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2095939) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2095939) - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2000 n°2095939 - Publication au BOPI 2000-08-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 8 août 2005 - Changement d'adresse n°424046 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333961 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 4 juin 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°255566 - Publication au BOPI 1998-06-04

Inscription le 30 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340104 - Publication au BOPI 2002-01-30

Inscription le 4 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409551 - Publication au BOPI 2005-03-04

Inscription le 2 septembre 1997 - Recours en restauration n°242268 - Publication au BOPI 1997-09-02

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519824 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;sacs;malles et valises;parapluies, parasols et cannes.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;verrerie, porcelaine et faïence.Vêtements.Jeux jouets;articles de gymnastique et de sport.Confitures.Café, thé, cacao, sucre;confiserie;miel; épices.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.