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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB
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"CAP TEA : LE PLAISIR EN VERSION ORIGINALE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CAP TEA : LE PLAISIR EN VERSION ORIGINALE"
FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB Société anonyme

Numéro de dépôt :
96621498
Date de dépôt :
17/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2006

Présentation de la marque "CAP TEA : LE PLAISIR EN VERSION ORIGINALE"

Déposée le 17 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CAP TEA : LE PLAISIR EN VERSION ORIGINALE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB domicilié(e) 71, Boulevard National, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque "CAP TEA : LE PLAISIR EN VERSION ORIGINALE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CAP TEA : LE PLAISIR EN VERSION ORIGINALE" est expirée depuis le 17 avril 2006.

FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB a également déposé les autres marques suivantes : WISHBONE , DELI FRUIT , SAINT BRICET , ROYCO , PARMI , ROYCO MINUTE SOUP , COMPAGNIE COLONIALE , UNIC , DEDAM , LIPTON


FRANCAISE D'ALIMENTATION ET DE BOISSONS FRALIB Société anonyme - 71, Boulevard National, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Inscription le 30 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340104 - Publication au BOPI 2002-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Thé et boissons à base de thé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.