Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association Française d'Aide aux Diabétiques du Bourbonnais
Association Française d'Aide aux Diabétiques du Bourbonnais, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4064791
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2024
Association Française d\'Aide aux Diabétiques du Bourbonnais de Française d\'Aide aux Diabétiques du Bourbonnais

Présentation de la marque Association Française d'Aide aux Diabétiques du Bourbonnais

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par l'association loi 1901 Française d'Aide aux Diabétiques du Bourbonnais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Association Française d'Aide aux Diabétiques du Bourbonnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Française d'Aide aux Diabétiques du Bourbonnais domicilié(e) Centre Hospitaler (AFADB), 18 Avenue du 8 mai 1945, BP 1148 - 03113 - MONTLUCON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 439 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick AUFRERE domicilié(e) Centre Hospitaler (AFADB), 18 Avenue du 8 mai 1945, BP 1148 - 03113 - MONTLUCON Cedex - France.

La marque Association Française d'Aide aux Diabétiques du Bourbonnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Française d'Aide aux Diabétiques du Bourbonnais est expirée depuis le 30 janvier 2024.


Association Française d'Aide aux Diabétiques du Bourbonnais, Association loi 1901 - Centre Hospitaler (AFADB), 18 Avenue du 8 mai 1945, BP 1148 - 03113 - MONTLUCON Cedex - France - SIREN 508439015


M. Patrick AUFRERE - Centre Hospitaler (AFADB), 18 Avenue du 8 mai 1945, BP 1148 - 03113 - MONTLUCON Cedex - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.