Marque enregistrée - Marque en vigueur

YPOSCHESI
ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES, Association régie par la loi du 1er juilllet 1901, C/o Institut de Myologie

Numéro de dépôt :
4309231
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
YPOSCHESI de FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES

Présentation de la marque YPOSCHESI

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par l'association loi 1901 FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YPOSCHESI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES domicilié(e) 47-83 Boulevard de l'Hôpital - 75651 - PARIS Cedex 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY-LENNE, Mme. Marion VIDAL domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque YPOSCHESI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YPOSCHESI arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES a également déposé les autres marques suivantes : DECRYPTHON , TELEDON , TELETHON , F CK LA MALADIE , A F M ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES , ALLO-GENES , TELETHON , GENETHON , AMR ALLIANCE MALADIES RARES , FONDATION TELETHON


ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES, Association régie par la loi du 1er juilllet 1901, C/o Institut de Myologie - 47-83 Boulevard de l'Hôpital - 75651 - PARIS Cedex 13 - France


IPSILON FERAY-LENNE, Mme. Marion VIDAL - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits chimiques, biochimiques, biotechnologiques et bactériologiques utilisés pour la fabrication des produits pharmaceutiques ; produits chimiques utilisés pour la production de thérapies géniques et cellulaires ; agents de conservation pour l'industrie pharmaceutique ; vitamines et antioxydants pour la fabrication de produits pharmaceutiques et de compléments alimentaires ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; Préparations biotechnologiques, biologiques, bactériennes, bactériologiques , pharmacologiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; vitamines ; préparations à base de vitamines ; boissons diététiques à usage médical ; cachets à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutiques et vétérinaires ; bonbons médicamenteux ; bracelets à usage médical ; cellules souches à usage médical ; préparations chimico-pharmaceutiques ; préparations pour le diagnostic à usage médical ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; lotions à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; préparations de micro-organismes à usage médical ; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; réactifs de biomarquage pour le diagnostic à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; vaccins ; préparations enzymatiques à usage médical, pharmaceutique ou à usage vétérinaire ; cultures de micro-organismes à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; bouillons de culture pour la bactériologie ; substances nutritives pour micro-organismes ; préparations de micro-organismes, d'organismes génétiquement modifiées et de cellules à usage médical, pharmaceutique ou à usage vétérinaire, en particulier pour la thérapie génique et la thérapie cellulaire ; composés chimiques actifs sur les pathologies génétiques ou non, des êtres humains et des animaux ; kits pour la préparation de cellules ou pour la sélection de composés biologiquement actifs ;

Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, d'informations, de données et codes informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; films (pellicules) impressionnés, bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), CDroms, DVDroms ; musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données fournies par réseau de télécommunication par livraison en ligne par Internet à savoir: fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels utilisés dans le domaine de la santé ; appareils pour analyse non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; appareils et dispositifs de diagnostic et de suivi à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; agendas ; affiches ; albums ; almanachs ; articles de papeterie ; blocs-notes ; blocs [papeterie] ; boîtes en papier ; bons de commande ; brochures ; brochures publicitaires ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes de visite ; cartes de voeux ; cartes postales ; cartons [boîtes] ; catalogues ; calendrier ; certificats imprimés ; chemises pour documents ; circulaires ; classeurs [articles de bureau] ; conditionnements en carton ; dépliants ; emballages en plastique ; emblèmes imprimés ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; étiquettes en papier ; fiches [papeterie] ; formulaires ; gommes à effacer ; guides imprimés ; instruments d'écriture ; journaux ; lettres d'information ; livres ; livrets ; manuels ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; manuels d'utilisation ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ; magazines ; photographies [imprimées] ; pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; répertoires ; revues [périodiques] ; sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tickets [billets] ; sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils et renseignements aux médecins et pharmaciens dans le domaine des affaires et de la gestion des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; études de marché ; promotion des ventes pour les tiers dans le domaine médical et pharmaceutique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines médical et pharmaceutique ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits préparations et/ou produits pharmaceutiques ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; établissement de statistiques ; services de vente au détail ou en gros de préparations et/ou produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ;

Emissions télévisées ; émissions radiophoniques ; diffusion et transmission de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; diffusion audionumérique ; transmission et diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet ; télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences d'informations [nouvelles] ; communication d'informations par ordinateur ; fourniture d'accès utilisateur à des informations sur Internet ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ainsi que sur l'Internet mobile ; transfert, diffusion et transmission de données et d'informations par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; services de téléconférences et visioconférences ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ; fourniture d'accès à des plateformes d'imagerie et de physiologie ; envoi, réception et transfert de messages électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; mise à disposition de chatrooms et forums de discussion sur l'Internet ; services de messagerie et courriers électroniques ; transmission de contenus multimédias par Internet ; transmission de données, fichiers multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial ; transmission d'informations et d'images ayant trait aux produits pharmaceutiques, à la médecine et à l'hygiène ;

Collecte, entreposage et livraison d'échantillons médicaux ; Chargement, conditionnement, entreposage, transport et déchargement de produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires ; expédition de produits ; livraison de marchandises ; manutention de marchandises ; services logistiques consistant en des services de transport, d'emballage et d'entreposage de marchandises ;

Traitement, transformation de produits dans le domaine médical, pharmaceutique et vétérinaire ; services de façonnage pour des tiers de produits pharmaceutiques, de produits dans le domaine médical, de produits vétérinaires et de produits hygiéniques ;

Services d'éducation et de formation dans le domaine de la santé ; organisation de séminaires, congrès et conférences dans le secteur de la santé ; publication de résultats d'essais cliniques réalisés sur des préparations pharmaceutiques ; édition de revues, de livres et de guides dans le domaine de la santé ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables dans le domaine de la santé ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la santé ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques dans le domaine de la santé ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le secteur de la santé ; services de recherches, évaluation et estimation scientifiques notamment dans le domaine médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; étude scientifique de données à caractère pharmaceutique et médical ; services de laboratoires scientifiques ; services de conseillers dans le domaine de la recherche pharmaceutique ; services de recherche et développement de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour des tiers ; contrôles de la qualité de produits ; réalisation d'évaluations préliminaires dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques ; mise à disposition d'informations en matière de recherches médicales et scientifiques ; recherche fondamentale et appliquée ; recherches techniques ; triage et sélection de molécules ; développement et validation de tests biologiques, de tests cellulaires et de tests génétiques ; services de recherches en génomique fonctionnelle, pour identifier, caractériser, valider ou développer des molécules biologiquement actives ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; étude de projets techniques ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de la recherche scientifique et des thérapies ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; stockage électronique de données ; études et analyses cliniques ; essais cliniques ; travaux d'ingénierie pharmaceutique ;

Services d'informations à caractère pharmaceutique, médical ; mise à disposition d'informations dans le domaine pharmaceutique ; services de santé ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; service de santé ; assistance médicale ; consultation en matière de pharmacie et de santé ; services de télémédecine ; services thérapeutiques.