ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
3516037
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
Présentation de la marque L'AMOUR POUR TOUS
Déposée le 25 juillet 2007 par l'association loi 1901 FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'AMOUR POUR TOUS »
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES domicilié(e) c/o Institut de Myologie, 47-83, Boulevard de l'Hôpital,75651 PARIS CEDEX 13 - 75651 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - c/o Institut de Myologie, 47-83, Boulevard de l'Hôpital,75651 PARIS CEDEX 13 - 75651 - France
Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, la diffusion, la récupération, la transmission ou la reproduction de sons, images, textes, d'informations, de données et codes informatiques ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, films (pellicules) impressionnés, bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, Dévédéroms ; musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données fournies par réseau de télécommunication, par livraison en ligne par Internet à savoir : fichiers téléchargeables de musiques, sons, images, textes, signaux, informations, données ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un moniteur vidéo ; logiciels ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes.
Produits de l'imprimerie, livres illustrés, journaux de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues, périodiques, planches (gravures), tickets (billets), écriteaux en papier et en carton, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendrier, cartes de visites, décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ; instruments d'écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents, albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; trousses à dessins.
Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et par télévision ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial.
Services d'artistes de spectacle ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et de congrès ; divertissement pour télévision ou radiophonique ; production de programmes radiophoniques et de télévision ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms et de dévédéroms.
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