Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DES BIOTHERAPIES
ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, c/o Institut de Myologie

Numéro de dépôt :
3953535
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/10/2022
INSTITUT DES BIOTHERAPIES de FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES

Présentation de la marque INSTITUT DES BIOTHERAPIES

Déposée le 15 octobre 2012 par l'association loi 1901 FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSTITUT DES BIOTHERAPIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES domicilié(e) 47-83 Boulevard de l'Hôpital - 75651 - PARIS Cedex 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque INSTITUT DES BIOTHERAPIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DES BIOTHERAPIES est expirée depuis le 15 octobre 2022.

FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES a également déposé les autres marques suivantes : DECRYPTHON , TELEDON , TELETHON , F CK LA MALADIE , A F M ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES , ALLO-GENES , TELETHON , GENETHON , AMR ALLIANCE MALADIES RARES , FONDATION TELETHON


ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, c/o Institut de Myologie - 47-83 Boulevard de l'Hôpital - 75651 - PARIS Cedex 13 - France


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Recueil de données dans un fichier central et gestion de fichiers informatiques en matière médicale ;

Collectes de fonds ;

Emissions télévisées, émissions radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; divertissement télévisé et radiophonique, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; planification de réceptions ( divertissement) ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches scientifiques à but médical ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; consultation en matière de pharmacie.