Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (A.F.C.M. ou A.F.M.)
ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES "A.F.D.M." représentée par son Président Monsieur Pierre Josepht Georges Marie POISSON - siège de l'Association:

Numéro de dépôt :
1424793
Date de dépôt :
27/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1997
ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (A.F.C.M. ou A.F.M.) de FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES \

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (A.F.C.M. ou A.F.M.)

Déposée le 27 août 1987 par l'association loi 1901 FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES "A.F.D.M." représentée par son Président Monsieur Pierre Josepht Georges Marie POISSON - siège de l'Association: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (A.F.C.M. ou A.F.M.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES "A.F.D.M." représentée par son Président Monsieur Pierre Josepht Georges Marie POISSON - siège de l'Association: domicilié(e) 29, rue de la Folie l'Abbé à BRASLES, 02400 CHATEAU-THIERRY. - France.

La marque ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (A.F.C.M. ou A.F.M.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (A.F.C.M. ou A.F.M.) est expirée depuis le 27 août 1997.

FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES "A.F.D.M." représentée par son Président Monsieur Pierre Josepht Georges Marie POISSON - siège de l'Association: a également déposé les autres marques suivantes : VOUS AUSSI, PEUT-ETRE , S.O.S. MYOPATHIES , SYMPATHIES-MYOPATHIES , A.F.D.M. "la volonté de vivre" , ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES - (A.F.D.M.) , AFDM ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES ASSOCIATION D'ACTIONS ET DE RECHERCHES SUR LES NEUROPATHIES ET MYOPATHIES , LA VIE DANS LES MEMBRES , FRENCH MUSCULAR DYSTROPHIES ASSOCIATION (F.M.D.A.)


ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES "A.F.D.M." représentée par son Président Monsieur Pierre Josepht Georges Marie POISSON - siège de l'Association: - 29, rue de la Folie l'Abbé à BRASLES, 02400 CHATEAU-THIERRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

SERVICES MEDICAUX SOCIAUX concernant les dystrophies musculaires (myopathies)