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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES (A.F.D.M.) LOI 1901
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AFDM ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES ASSOCIATION D'ACTIONS ET DE RECHERCHES SUR LES NEUROPATHIES ET MYOPATHIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFDM ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES ASSOCIATION D'ACTIONS ET DE RECHERCHES SUR LES NEUROPATHIES ET MYOPATHIES
ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES (A.F.D.M.) LOI 1901

Numéro de dépôt :
3128314
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2011
AFDM ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES ASSOCIATION D\'ACTIONS ET DE RECHERCHES SUR LES NEUROPATHIES ET MYOPATHIES de FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES (A.F.D.M.) LOI 1901

Présentation de la marque AFDM ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES ASSOCIATION D'ACTIONS ET DE RECHERCHES SUR LES NEUROPATHIES ET MYOPATHIES

Déposée le 24 octobre 2001 par l'association loi 1901 FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES (A.F.D.M.) LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFDM ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES ASSOCIATION D'ACTIONS ET DE RECHERCHES SUR LES NEUROPATHIES ET MYOPATHIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES (A.F.D.M.) LOI 1901 domicilié(e) SIEGE SOCIAL : A.F.D.M. 5 RUE DES BAINS, 02400 CHATEAU-THIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES NATIONAL - France.

La marque AFDM ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES ASSOCIATION D'ACTIONS ET DE RECHERCHES SUR LES NEUROPATHIES ET MYOPATHIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFDM ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES ASSOCIATION D'ACTIONS ET DE RECHERCHES SUR LES NEUROPATHIES ET MYOPATHIES est expirée depuis le 24 octobre 2011.

FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES (A.F.D.M.) LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : VOUS AUSSI, PEUT-ETRE , ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (A.F.C.M. ou A.F.M.) , S.O.S. MYOPATHIES , SYMPATHIES-MYOPATHIES , A.F.D.M. "la volonté de vivre" , ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES - (A.F.D.M.) , LA VIE DANS LES MEMBRES , FRENCH MUSCULAR DYSTROPHIES ASSOCIATION (F.M.D.A.)


ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES (A.F.D.M.) LOI 1901 - SIEGE SOCIAL : A.F.D.M. 5 RUE DES BAINS, 02400 CHATEAU-THIERRY - France


ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES DYSTROPHIES MUSCULAIRES NATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Services médico sociaux concernant les dystrophies musculaires (myopathies) . Les personnes atteintes de maladies évolutives et de maladies non évolutives ou par accidents en état de dépendance d'origine musculaire directe ou indirecte.