Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS CREATIVES
FRANÇAIS SONIA CHRISTINE ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3015128
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2010
COULEURS CREATIVES de FRANÇAIS SONIA CHRISTINE

Présentation de la marque COULEURS CREATIVES

Déposée le 13 mars 2000 par FRANÇAIS SONIA CHRISTINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COULEURS CREATIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est FRANÇAIS SONIA CHRISTINETODO domicilié(e) 64 RUE DES FOURBISSEURS, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇAIS SONIA - France.

La marque COULEURS CREATIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS CREATIVES est expirée depuis le 13 mars 2010.


FRANÇAIS SONIA CHRISTINE ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 64 RUE DES FOURBISSEURS, 84000 AVIGNON - France


FRANÇAIS SONIA - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390681 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Peintures décoratives ; peintures tous supports : textile, verre, métal, pierre, céramique, bois, carton, papier. Couleurs, vernis, laques, lasures, mediums, patines. Matières tinctoriales végétales, animales, minérales. Mordants, résines naturelles à l'état brut. Métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, artistes. Papiers, cartons, cartons mousse, et objets en ces matières : boîtes, sacs pour l'emballage. Objets en papier mâché : sculptures, boîtes, sacs pour l'emballage. Articles de bureau (à l'exception des meubles), papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour artistes, autocollants, chronos, pinceaux tampons encreurs, pochoirs, moules en plastique ou en caoutchouc permettant de produire et de reproduire un sujet, pâtes à modeler, imprimés, magazines, livres, articles pour reliure, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement, (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets et films plastiques. Caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, décorations pour arbres de Noël. Jouets prêts à monter. Jouets.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].