Déposée le 30 novembre 1982 par FRANCAIS Jean et FRANCAIS Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GUSTAVE BERNARDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont FRANCAIS Jean, Albert, (nationalité française) domicilié(e) L'Enclos du Château,80210 TREJOULS (dossier no 2231500) - 80210 - France et FRANCAIS Jacques, Pierre, (nationalité française) domicilié(e) 140 West 57th Street,10019 NEW YORK, Etat de New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2231500) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2231500) - 75441 - France.
La marque GUSTAVE BERNARDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GUSTAVE BERNARDEL est expirée depuis le 30 novembre 2012.
FRANCAIS Jean, Albert, (nationalité française) - L'Enclos du Château,80210 TREJOULS (dossier no 2231500) - 80210 - France
FRANCAIS Jacques, Pierre, (nationalité française) - 140 West 57th Street,10019 NEW YORK, Etat de New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2231500) - États-Unis
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2231500) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231500 - Publication au BOPI 2002-11-22
Renouvellement sans limitation n°2011931 - Publication au BOPI 1993-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16
Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152093 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription - Concession de licence n°20313 - Publication au BOPI
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.). Instruments de musique à archets et accessoires tels que archets, chevalets, cordes, sourdines ainsi que les colophanes pour tous instruments de musique.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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