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Marques déposées par FRANÇAIN Patrick Alain
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Métrise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Métrise
FRANÇAIN Patrick Alain

Numéro de dépôt :
99768436
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque Métrise

Déposée le 12 janvier 1999 par FRANÇAIN Patrick Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Métrise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est FRANÇAIN Patrick Alain domicilié(e) 9 bis, chemin des Arcades, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇAIN Patrick - France.

La marque Métrise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Métrise est expirée depuis le 12 janvier 2009.

FRANÇAIN Patrick Alain a également déposé les autres marques suivantes : VIGIKIDS


FRANÇAIN Patrick Alain - 9 bis, chemin des Arcades, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France


FRANÇAIN Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Inscription le 30 mars 1999 - Concession de licence n°274930 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387855 - Publication au BOPI 2004-03-01

Inscription le 15 décembre 2003 - Résiliation de licence n°383457 - Publication au BOPI 2003-12-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Exécution de métrés, mesurages, de relevés de surface et d'états des lieux.