Déposée le 19 janvier 2005 par monsieur FRANC Thierry et monsieur MARTINIER Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CITY PARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Les déposants sont monsieur FRANC Thierry domicilié(e) 35 avenue Général de Gaulle,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France et monsieur MARTINIER Bruno domicilié(e) 35 avenue Général de Gaulle,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque CITY PARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY PARK est expirée depuis le 19 janvier 2015.
FRANC Thierry a également déposé les autres marques suivantes : CITY AVENTURA
Monsieur FRANC Thierry - 35 avenue Général de Gaulle,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France
Monsieur MARTINIER Bruno - 35 avenue Général de Gaulle,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 19 septembre 2006 - Concession de licence n°440517 - Publication au BOPI 2006-09-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Inscription le 10 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548585 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Inscription le 10 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548584 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Constructions métalliques transportables. Constructions non métalliques transportables. Appareils pour la pratique du sport, à savoir structures transportables pour la pratiques de la gymnastique et de l'escalade. Activités sportives et divertissement, à savoir services d'un parc de loisirs ; organisation de concours sportifs ; épreuves pédagogiques ; services de formation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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