Déposée le 17 août 2001 par FRANC Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SERGE FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est FRANC Serge, domicilié(e) 108 Avenue Emile ZOLA, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANC SERGE - France.
La marque SERGE FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117227.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERGE FRANC est expirée depuis le 17 août 2011.
FRANC Serge a également déposé les autres marques suivantes : EMBRUN
FRANC Serge - 108 Avenue Emile ZOLA, 75015 PARIS - France
FRANC SERGE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Appareils et instruments médicaux Appareils sanitaires (pare-douche amovible) Lit d'hôpital.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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