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Marques déposées par FRANC SERGE
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EMBRUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBRUN
FRANC SERGE

Numéro de dépôt :
3117226
Date de dépôt :
17/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2011

Présentation de la marque EMBRUN

Déposée le 17 août 2001 par FRANC SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est FRANC SERGE, domicilié(e) 108 Avenue Emile ZOLA, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE FRANC - France.

La marque EMBRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRUN est expirée depuis le 17 août 2011.

FRANC SERGE a également déposé les autres marques suivantes : SERGE FRANC


FRANC SERGE - 108 Avenue Emile ZOLA, 75015 PARIS - France


SERGE FRANC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Appareil destiné à un usage médical Appareil sanitaires (pare-douche amovible).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.