Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur franc pascal
/
CLEANSMOKE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEANSMOKE
M. franc pascal

Numéro de dépôt :
3964964
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2022
CLEANSMOKE de franc pascal

Présentation de la marque CLEANSMOKE

Déposée le 30 novembre 2012 par monsieur franc pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLEANSMOKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur franc pascal domicilié(e) 2 domaine du grand bois - 89150 - LA BELLIOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. franc pascal domicilié(e) 2 domaine du grand bois - 89150 - LA BELLIOLE - France.

La marque CLEANSMOKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANSMOKE est expirée depuis le 30 novembre 2022.


M. franc pascal - 2 domaine du grand bois - 89150 - LA BELLIOLE - France


M. franc pascal - 2 domaine du grand bois - 89150 - LA BELLIOLE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682896 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; Dispositif et distributeur electronique nicotinique ; cigarette electronique ; e-cigarette ; e-liquide nicotiné et non nicotiné.