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Marques déposées par FRANC Alain
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ONIP OBSERVATOIRE NATIONAL DE L'INDUSTRIE DES PROGICIELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONIP OBSERVATOIRE NATIONAL DE L'INDUSTRIE DES PROGICIELS
FRANC Alain

Numéro de dépôt :
94545994
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2004

Présentation de la marque ONIP OBSERVATOIRE NATIONAL DE L'INDUSTRIE DES PROGICIELS

Déposée le 18 novembre 1994 par FRANC Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONIP OBSERVATOIRE NATIONAL DE L'INDUSTRIE DES PROGICIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est FRANC Alain, domicilié(e) 36, rue Duquesne, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANC Alain - France.

La marque ONIP OBSERVATOIRE NATIONAL DE L'INDUSTRIE DES PROGICIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONIP OBSERVATOIRE NATIONAL DE L'INDUSTRIE DES PROGICIELS est expirée depuis le 18 novembre 2004.


FRANC Alain - 36, rue Duquesne, 69006 LYON - France


FRANC Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images, disques accoustiques Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.