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Marques déposées par le nom "FRANC"

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marque Z-A

KOMMAND CAR

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96608461
Date de dépôt: 26 janvier 1996
Date d'expiration: 26 janvier 2006

Classes: 00 09 12 20

CHATEAU DE BRIANTE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1063213
Date de dépôt: 16 août 1978

Classes: 33