Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRAJAN
FRANAART

Numéro de dépôt :
4439836
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
TRAJAN de FRANAART

Présentation de la marque TRAJAN

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par FRANAART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAJAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est FRANAART domicilié(e) 48 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANAART, Madame SOPHIE DE FRANCESCHI domicilié(e) 48 AVENUE MARCEAU - 75008 - Paris - France.

La marque TRAJAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAJAN arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

FRANAART a également déposé les autres marques suivantes : trajan avocats


FRANAART - 48 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France


FRANAART, Madame SOPHIE DE FRANCESCHI - 48 AVENUE MARCEAU - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

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