Déposée le 1 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) FRAN-DIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRAN-DIET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAN-DIET domicilié(e) 340 rue Montgolfier,07500 GUILHERAND-GRANGES (dossier no 2399600) - 07500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 091 344 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2399600) - 06000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAN-DIET est expirée depuis le 1 mars 2019.
FRAN-DIET Société Anonyme - 340 rue Montgolfier,07500 GUILHERAND-GRANGES (dossier no 2399600) - 07500 - France - SIREN 418091344
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2399600) - 06000 - France
Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399600 - Publication au BOPI 2009-02-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits diététiques à usage médical à savoir compléments alimentaires ou substituts alimentaires. Extraits, dérivés de viandes, produits laitiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tous ces produits à visées énergétiques, diététiques et rééquilibrantes ; protéines pour l'alimentation humaine. Cacao, sucre, riz, ; farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir, tous ces produits étant à visées énergétiques, diététiques et rééquilibrantes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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